Permis et plans
Pour les clients qui ont déjà une conception et ont besoin du dossier de permis seul.
Ce qui est inclus
- Reprise du projet existant, mise en conformité avec le code de
l'urbanisme et le règlement de la commune concernée.
- Production du dossier de permis complet : plans, coupes, façades,
notice descriptive, pièces administratives.
- Dépôt à la municipalité, suivi de l'instruction.
Pour qui
Les clients qui ont déjà une conception, par eux-mêmes ou par un
autre architecte, et ont uniquement besoin de quelqu'un pour monter
le dossier de permis. Ce service se limite à la partie
administrative — nous n'intervenons pas sur les partis pris
architecturaux.
Ce que nous livrons
Un dossier de permis conforme, déposé, suivi jusqu'à la réponse de la
commune.
Délai typique
4 à 8 semaines de préparation, puis le délai d'instruction de la
commune (variable, typiquement 2 à 4 mois).